Réglementations (européennes)

La directive RoHS de l’Union européenne (UE) 2011/65/UE et l’extension à quatre autres substances 2015/863 (modifiant l'annexe II de 2011/65/UE) sont destinées à limiter l’utilisation de substances pouvant présenter des risques pour la santé humaine ou l’environnement.

Cette directive est contraignante au sein de l’UE, mais il est possible que d’autres pays aient également adopté les exigences RoHS. Dans le cas contraire, les exigences spécifiques aux pays en dehors de l’UE s’appliquent.

• Plomb (0,1 %)
  
• Mercure (0,1 %)
  
• Cadmium (0,01 %)
  
• Chrome hexavalent (0,1 %)
  
• Biphényles polybromés (PBB) (0,1 %)
  
• Éthers de diphényle polybromés (PBDE) (0,1 %)
  
• Phtalate de bis(2-éthylhexyl) (DEHP) (0,1 %)
  
• Phtalate de butyle benzylique (BBP) (0,1 %)
  
• Phtalate de dibutyle (DBP) (0,1 %)
  
• Phtalate de diisobutyle (DIBP) (0,1 %)

La politique de KIOXIA consiste à mener ses activités d’une manière conforme aux bonnes pratiques de gestion environnementale et à se conformer aux lois et réglementations environnementales applicables. Grâce à la mise en œuvre de meilleures pratiques de conception et de gestion, des améliorations sont continuellement apportées pour préserver les ressources naturelles et minimiser l’utilisation de matériaux problématiques pour l’environnement.

Tous les produits que KIOXIA met sur le marché européen sont conformes aux exigences de la directive RoHS.

La réglementation européenne REACH 1907/2006 est entrée en vigueur le 1er juin 2007 dans toute l’Europe.

Sur la base de l’engagement de Toshiba à faire de l’environnement une priorité dans toutes ses activités commerciales visant à assurer la sécurité et la santé des personnes ainsi qu’à protéger les ressources naturelles du monde entier, KIOXIA soutient l’objectif global de REACH et s’engage à respecter et à remplir toutes les obligations légales. La société s’engage aussi à fournir à ses clients des informations sur les substances chimiques présentes dans ses produits conformément à la réglementation REACH.

Depuis le 5 janvier 2021, les sociétés sont également tenues de déclarer les produits contenant une substance SVHC dans une base de données de l’UE appelée SCIP, établie par l’ECHA. Sur demande, KIOXIA peut fournir le numéro de référence SCIP (Substances of Concern In Products) de chaque produit concerné.

L’utilisation du symbole "poubelle barrée" sur l’étiquette du produit indique que ce produit ne doit pas être traité comme un déchet ménager. En vous assurant que ce produit est éliminé correctement, vous contribuerez à prévenir les conséquences négatives potentielles pour l’environnement et la santé humaine, qui pourraient autrement découler d’une manipulation inappropriée des déchets de ce produit. Pour plus d’informations sur le recyclage de ce produit, veuillez contacter votre municipalité locale, votre service d’élimination des déchets ménagers ou le magasin dans lequel vous avez acheté le produit.

Directive DEEE de l’UE

La directive DEEE (Déchets d’équipements électriques et électroniques) 2012/19/UE de l’Union européenne (UE)  vise à protéger l’environnement et la santé humaine par l’utilisation prudente des ressources naturelles et l’adoption de stratégies de gestion des déchets axées sur le recyclage et la réutilisation. Chaque État membre a établi une législation qui lui est propre et qui est basée sur la directive de l’UE. Les fabricants ou les importateurs seront tenus de respecter les exigences en matière d’étiquetage, de fournir des informations aux utilisateurs finaux, aux canaux et aux installations de traitement, de garantir la disponibilité de l’infrastructure de collecte, de soumettre les données de vente et de récupération, et de financer les coûts DEEE des pays dans lesquels nos produits entrent dans le champ d’application de la directive DEEE uniquement.

KIOXIA travaille avec des équipes de conception, des fournisseurs et d’autres partenaires pour déterminer les stratégies de fin de vie de nos produits. KIOXIA a créé un département environnemental local responsable de la mise en œuvre des DEEE en Europe. KIOXIA est enregistrée en Allemagne (Stiftung EAR) et les importateurs respectifs sont enregistrés dans d’autres pays européens que l’Allemagne.

Numéro d’enregistrement de KIOXIA Europe GmbH : DE 35680767